Déposée le 16 août 2005 par Blanc Margherite, BLANC Jean-Paul, BLANC Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEAU DE LA GABELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-39 du 30 septembre 2005.
Les déposants sont Blanc Margherite domicilié(e) Chateau de la Gabelle,26570 FERRASSIERES - 26570 - France, BLANC Jean-Paul domicilié(e) Le Grand Chavoul,26570 MONTBRUN LES BAINS - 26570 - France, BLANC Michel domicilié(e) Le Village,26570 FERRASSIERES - 26570 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLANC Margherite domicilié(e) Chateau de la Gabelle,26570 FERRASSIERES - 26570 - France.
La marque CHATEAU DE LA GABELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376490.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA GABELLE est expirée depuis le 16 août 2015.
Blanc Margherite - Chateau de la Gabelle,26570 FERRASSIERES - 26570 - France
BLANC Jean-Paul - Le Grand Chavoul,26570 MONTBRUN LES BAINS - 26570 - France
BLANC Michel - Le Village,26570 FERRASSIERES - 26570 - France
BLANC Margherite - Chateau de la Gabelle,26570 FERRASSIERES - 26570 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-04
Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39
Miel, farine, pâtisserie, biscuiterie. Produits agricoles ; horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés plantes et fleurs sechees plantes et fleurs naturelles. Services de restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Services hôteliers, exploitation de terrains de camping. Herbes medecinales, tisane, aromates (plantes aromatiques) à usage médical.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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